Conditions générales de ventes

ARTICLE 1 – GENERALITES :

Les produits de la marque Terres Olive sont la propriété de la société MM&Partners, au capital social de 1000 euros dont le siège est situé au 10 rue Eugène Labiche 75116 Paris, immatriculée au R.C.S de Paris sous le N° SIRET 53252444400033 – N° TVA FR39949088652 – APE 4791B ci-après « MM&Partners ». Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent de façon exclusive à toutes les ventes de MM&Partners de produits ou prestations de service réalisées auprès de toute personne physique ou morale agissant pour la satisfaction de ses besoins personnels ou agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale (ci- après «Client»). Toutes autres conditions n’engagent MM&Partners qu’après confirmation écrite de sa part. Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogues, publicités, listes de prix, notes manuscrites n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle et peut, à ce titre, être modifié par MM&Partners sans préavis. Au moment de la passation de commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 2 – PRIX :

Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de traitement et d’expédition. MM&Partners se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Lors d’une commande, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de MM&Partners jusqu’au complet paiement du prix.

ARTICLE 3 – FRAIS DE TRAITEMENT ET D'EXPÉDITION :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les livraisons en France sont effectuées par transporteur adapté.

ARTICLE 4 – PASSATION DES COMMANDES :

Sur Internet :http://www.terresolive.com/ Les informations contractuelles sont présentées en langue française et anglaise et font l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

 ARTICLE 5 – VALIDATION DES COMMANDES :

Validation par le Client

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Pour les commandes passées directement sur notre site internet ou par téléphone si vous nous avez laissé une adresse mail, vous recevrez un mail de confirmation de votre commande.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par MM&Partners constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre MM&Partners  et ses clients.

 

Validation par MM&Partners 

A réception des commandes, MM&Partners  s’assure de la cohérence des données communiquées. Dans le cadre de sa politique de lutte contre les paiements frauduleux, MM&Partners  se réserve le droit de mener toute investigation nécessaire avant la validation d’une commande. Cela peut inclure notamment la demande d’un justificatif de domicile ou la demande des coordonnées de votre agence bancaire. Lorsqu’une telle procédure est lancée, la validation de la commande est suspendue. Si la commande n’était pas validée dans un délai de 14 jours, la commande serait annulée et les sommes payées remboursées. Ce délai peut être allongé si des échanges de documents sont en cours entre le client et MM&Partners.

 ARTICLE 6 – DISPONIBILITE :

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande (erreur de stock, casse d’un produit), nous vous en informerons par mail ou par téléphone. Nous vous proposerons alors le remboursement du ou des produits manquants par CB au plus tard dans les 14 jours ouvrés à compter de la décision du client par virement bancaire.

 ARTICLE 7 – LIVRAISON :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiqué au cours du processus de commande. Les livraisons sont effectuées par transporteur adapté et sélectionné par MM&Partners.

Pour les paiements par carte bancaire, les commandes sont expédiées dans les 5 jours suivant leur validation en ligne.

 ARTICLE 8 – DELAIS DE LIVRAISON :

Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de services et pour des envois effectués par nos transporteurs habituels.

Si le traitement de votre commande (notamment en raison du poids des colis) nécessitait une solution de routage particulière, les délais de livraison vous seraient précisés lors de votre commande. Si ces délais ne devaient pas vous satisfaire, vous auriez la possibilité d’annuler votre commande. De même en cas de grève des transporteurs routiers, (plus généralement de toute perturbation sociale), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés. Ces délais s’entendent pour les livraisons en France Métropolitaine, pour les jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et selon disponibilité des produits.

 ARTICLE 9 – DATES LIMITES DE LIVRAISON :

Les délais indiqués à l’article 8 sont les délais de livraison habituellement observés. Nous nous engageons à livrer les commandes à destination de la France : dans les 15 jours maximum suivant réception du règlement.

 ARTICLE 10 – PAIEMENT  :

Le règlement de vos achats s’effectue comptant :

  • soit sur notre site par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue. Les paiements sont sécurisés par la solution Stripe en liaison avec notre banque CIC.

Aucun délai de paiement n’est accordé et les commandes ne sont pas envoyées tant que le règlement n’a pas été réceptionné et encaissé.

Les codes réductions sont applicables uniquement sur la valeur des produits, qui doit atteindre au minimum la valeur du bon d’achat et ne peut concerner les frais de port. Cette offre est non cumulable. Les codes réductions ne sont pas rétroactifs et ne peuvent plus être appliqués une fois la commande passée. Les codes réductions faisant bénéficier de produits offerts sont valables dans les limites de stock disponibles. Les codes réductions sont valables jusqu’à leur date limite de validité.

ARTICLE 11 – RÉCLAMATION ET SERVICE APRES VENTE :

 

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, nous vous demandons de prendre contact: contact@terresolive.com ou de nous contacter au numéro suivant +33(0)6.65.45.95.47. Nous vous rembourserons le ou les produits concernés dans un délai maximal de 14 jours à compter de la date de la demande de renvoi. Les frais d’acheminement et de retour sont à la charge de l’acheteur. Le moyen de renvoi est au choix du client. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) Adresse de retour : Terres Olive – ZA les Paluds, chemin du hangard d'Emilien 13400 Eyguières. Nous ne pouvons pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation. Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l’objet d’aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.

Colis livrés hors délai

En cas de non-respect des délais de livraison, le client a la possibilité de résoudre le contrat et peut demander le remboursement des produits commandés ainsi que des frais de port. MM&Partners informera le client dans les meilleurs délais de tout retard au préalable.

Retour de colis

En cas de retour de colis, l’adresse fournie par le client était erronée ou le colis a été mis en instance. Le transporteur nous retournera le colis. Nous vous en avertirons dans les meilleurs délais. Une seconde expédition pourra être faite moyennant le paiement par le client d’un forfait de port de 20 euros. Si le client préfère annuler sa commande, celle-ci lui sera remboursée hors frais de port.

Colis perdus / non arrivés

En cas de perte d’un colis (le transporteur a égaré le colis durant l’acheminement et le client n’a jamais été livré), MM&Partners s’engage à expédier à ses frais un second colis si le colis n’était pas retrouvé.

Produits défectueux ou abîmés

MM&Partners procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tout renseignement, ou photos utiles. À la suite de cela, MM&Partners pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable, nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés (le ré-envoi est à la charge de MM&Partners).

Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact sur contact@terresolive.com pour décrire précisément le problème rencontré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté après un délai de 5 jours ouvrés suivant la date de réception de votre réclamation.

Erreurs de préparation de commande

Pour toutes erreurs de préparation de commande, veuillez nous contacter sur contact@terresolive.com pour décrire précisément le problème rencontré.

MM&Partners procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tout renseignement, ou photos utiles. A la suite de cela, MM&Partners pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable: le cas échéant, MM&Partners demandera le retour à ses frais des produits expédiés par erreur.

 ARTICLE 12 – REMBOURSEMENT :

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 10 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé.

 ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE – LITIGE :

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.

 ARTICLE 14 – DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION :

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant conformément au droit défini par la Commission National Informatique et Liberté (CNIL). Il est également porté à l’attention des utilisateurs du site http://www.terresolive.com/  que MM&Partners transmet des données non personnelles à un Tiers autorisé (Google, …) par l’utilisation de cookies tiers aux fins de collecter et d’utiliser des données de navigation des utilisateurs du site :http://www.terresolive.com/ . Ces tiers autorisés utilisent les données de navigation des utilisateurs du site http://www.terresolive.com/  conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés modifiée par la loi du 06 août 2004 et conformément à sa Charte de respect de la vie privée.

ARTICLE 15 – RESERVE DE PROPRIETE  :

Tous les éléments des sites internet http://www.terresolive.com/  sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de MM&Partners. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit et même partiellement des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de MM&Partners.

 ARTICLE 17 – MEDIATEUR A LA CONSOMMATION  :

Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

En cas de litige, vous avez la possibilité de faire appel à la société AME CONSO, désignée comme le médiateur. Vous pourrez obtenir toutes les démarches nécessaires directement sur le site https://www.mediationconso-ame.com/ via un formulaire de demande de médiation en ligne.

 ARTICLE 18 – DONNEES PERSONNELLES  :

MM&Partners attache une attention particulière à la protection des données à caractère personnel de chaque client utilisateur du site et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection.

Pour délivrer son service, MM&Partners collecte des données à caractère personnel des visiteurs de son site internet http://www.terresolive.com/ 

MM&Partners, en tant que Responsable de traitement s’engage à respecter les dispositions du règlement de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et du règlement européen 2016/79 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, a pour but de renforcer les droits des citoyens et de leur donner plus de contrôle sur l’utilisation de leurs données personnelles.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données à caractère personnel, tout utilisateur peut consulter le site de la commission nationale de l’informatique et des libertés à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

 A quoi sont destinées les données personnelles collectées ?

MM&Partners n’est autorisée à utiliser les données personnelles de ses clients que si elle dispose d’une base juridique valable. TERRES OLIVE doit s’assurer de disposer d’une ou de plusieurs des bases juridiques suivantes :

L’exécution d’un contrat (ex : pour traiter et envoyer une commande), ou lorsque le client a donné son consentement à la collecte des données.

MM&Partners utilise et communique uniquement vos informations personnelles aux finalités auxquelles vous nous les avez fournies, comme défini au moment de la collecte ou via votre consentement subséquent, y compris :

  • Gestion des commandes et des ventes de produits et fourniture de services ; gestion des réclamations, des rétractations et des retours produits ;
    • Réalisation des transactions, notamment de paiement ;
    • Échanges avec le service client ;
    • Évaluation et amélioration des produits et services et de l’expérience utilisateur (afin notamment de développer de nouveaux produits et services, analyser la base clients ; effectuer des analyses de données, la comptabilité et l’audit), profilage ;
    • Envoi des newsletters et offres privilégiées à la condition que l’utilisateur coche la ou les case(s) exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son passage de commande
    • Mise en place de jeux concours et publicitaires
    • Analyse des visites du site Internet et de leurs fréquences, mesures d’audience, études, statistiques, sondages (cookies) et améliorer l’expérience utilisateur sur le site Internet

 Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Sauf obligation légale contraire, MM&Partners respecte les durées de conservation préconisées par la CNIL.

Les durées de conservation retenues sont les suivantes :

  • Les données des prospects (personne n’ayant jamais acheté) sont conservées 3 ans après le après le dernier contact émanant du prospect.
    • Les données des clients sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier achat.
    • Les cookies de mesure d’audience, de publicité ciblée et de partage vers les réseaux sociaux se déposent sur le terminal du client pendant une durée de 13 mois.

 Quels sont vos droits sur les données et quels sont les droits pouvant être exercés ?

En application des articles 15 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique dont les données ont été collectées a la faculté d’exercer les droits suivants :

• Un droit d’accès
• Un droit de rectification
• Un droit d’opposition au traitement de ses données et d’effacement de ses données
• Un droit d’opposition au profilage
• Un droit à la limitation du traitement
• Un droit à la portabilité de ses données
• Lorsque MM&Partners détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés du Client, ce dernier sera informé de cette violation dans les meilleurs délais.

Le Client a également la faculté de retirer son consentement à tout moment. 

Comment les exercer ?

Ces droits peuvent être exercés auprès de la société MM&Partnersqui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante :

  • Par voie postale, en écrivant à l’adresse : Terres Olive – 28 rue Octave Feuillet 75116 Paris.

  • Par voie électronique, à l’adresse : contact@terresolive.com

La demande doit indiquer le nom, prénom, adresse postale, e-mail et si possible la référence client ; et doit être accompagnée d’un justificatif d’identité.

MM&Partners adresse une réponse dans un délai d’1 mois après l’exercice du droit. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou au nombre de demande, ce délai peut être prolongé de 2 mois.

Ces droits peuvent dans certains cas prévus par la règlementation être soumis à exceptions. 

A qui les données sont-elles transmises ?

  • MM&Partners et ses partenaires

Vos données pourront être traitées par des prestataires techniques (informatique, hébergement, distribution d’e-mails, maintenance, prestataire de paiement en ligne etc.), lesquels sont situés au sein de l’Union Européenne.

  • Tiers non partenaires

MM&Partners s’engage à ne pas transférer ni vendre des données à caractère personnel vous concernant à des tiers non partenaires. Nous ne communiquons aucune donnée personnelle à des agences ou sociétés à des fins de marketing ou commerciales.

Nous pouvons à l’occasion placer des liens sur notre site renvoyant vers d’autres sites internet et applications exploités par des tiers. Vous admettez expressément utiliser le site à vos propres risques et responsabilité exclusive. Dans la mesure où la société MM&Partners ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De surcroît, MM&Partners ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Nous vous encourageons grandement à consulter les conditions et les politiques en matière de protection de la confidentialité de tout site internet et application tiers avant d’utiliser leurs sites.

Quelles sont les règles relatives à la prospection commerciale ?

MM&Partners utilise vos coordonnées pour vous adresser des publicités ciblées notamment par e-mail, courrier postal, sur les réseaux sociaux ou des sites internet tiers. 

MM&Partners respecte les règles édictées par la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 qui prévoit le recueil préalable express du consentement du client pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail ou SMS). Ainsi, lors de votre passage de commande sur le site, il vous est demandé votre consentement pour recevoir la newsletter de MM&Partners par e-mail.

MM&Partners ne vous adressera pas de sollicitations personnalisées par e-mail ou sms si vous n’y avez pas consenti. Il existe une exception lorsque le Client, sans avoir donné son consentement préalable, peut cependant être démarché dès lors qu’il est déjà client de la société MM&Partners et que l’objet de la prospection est de proposer des produits ou services analogues.

Dans tous les cas, le client a la possibilité de s’opposer à la réception de ces sollicitations en effectuant les actions suivantes :

  • Lors du passage de commande, ne pas cocher la case liée à la réception d'offres commerciales et prospection ;
    • Pour l’e-mail, en cliquant sur le lien de désabonnement prévu dans chaque e-mail ;
    • En contactant le service client à contact@terresolive.com
    MM&Partners a la possibilité de vous contacter par téléphone pour vous proposer des offres sur des produits ou services. Si vous ne souhaitez pas être sollicité, vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr

Qu'est-ce qu'un cookie et à quoi sert-il ?

Les témoins servent à faciliter la navigation sur le Site et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience. Les témoins sont des fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les témoins. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et Marlette vous suggère de le faire si l’utilisation des témoins vous inquiète.

Lorsque vous visitez le Site, pour chercher, lire ou télécharger des informations, MM&Partners recueille et conserve certains « renseignements visiteur » vous concernant, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole internet (IP) de celui-ci, la date et l’heure de navigation sur le Site et les URL à partir desquels vous êtes passés pour arriver sur le Site. MM&Partners utilise cette dernière information pour analyser et mesurer la fréquentation du Site afin d’aider à le rendre plus utile. MM&Partners détruit cette information après un certain temps. Si vous ne voulez pas que MM&Partners recueille ce type d’information, merci de ne pas naviguer sur le Site.

A quoi servent les balises web ?

Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à MM&Partners un certain nombre d’indicateurs.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Clients de notre Site.